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6.2 La licence que vous accordez à ABKingdom n'est pas exclusive (ce qui signifie que vous êtes libre d'octroyer une licence d'utilisation de votre Contenu à une autre personne qu'ABKingdom), est concédée à titre gratuit (ce qui signifie qu'ABKingdom n'est pas tenue de vous payer, ou vos ayants droit, pour l'utilisation du Contenu que vous publiez sur les Services d'ABKingdom), peut faire l'objet d'une sous-licence (afin qu'ABKingdom puisse avoir recours à des affiliés, sous-traitants et autres partenaires, tels que des réseaux de fourniture de contenu Internet et des fournisseurs sans fil pour fournir les Services d'ABKingdom) et est accordée pour le monde entier (car l'Internet et les Services d'ABKingdom ont une portée mondiale).

6.3 Vous déclarez, garantissez et vous engagez à ce qui suit : (i) vous être propriétaire du Contenu que vous publiez sur, par le biais de ou en relation avec les Services d'ABKingdom ou vous avez autrement le droit d'accorder la licence mentionnée dans cette Section 6, et (ii) la publication de votre Contenu sur, par le biais de ou en relation avec les Services d'ABKingdom et/ou Services affiliés ne viole aucune loi en vigueur, y compris, mais sans toutefois que cela soit limitatif, les lois concernant le droit au respect de la vie privée, le droit à l'image, les droits de propriété intellectuelle, les droits d'auteur, le droit des contrats ou tous autres droits de toute personne ou entité. Vous vous engagez à prendre en charge toutes les redevances, droits d'auteur et autres sommes dues envers toute personne ou entité en raison de tout Contenu que vous publiez sur, par le biais de ou en relation avec les Services d'ABKingdom.

6.4 Les Services d'ABKingdom contiennent du Contenu d'ABKingdom (« Contenu ABKingdom »). Le Contenu ABKingdom est protégé par des droits d'auteur, marques, brevets, secrets de fabrique, secrets industriel et autres lois, et ABKingdom possède et retient tous les droits sur le Contenu ABKingdom et les Services d'ABKingdom. Par les présentes, ABKingdom vous accorde une licence limitée, révocable et ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence pour reproduire et afficher le Contenu d'ABKingdom (à l'exclusion de tout code logiciel) uniquement pour votre usage personnel et en relation avec l'affichage du Site ABKingdom et l'utilisation des Services d'ABKingdom.

6.5 Les Services d'ABKingdom contiennent du Contenu publié par les Utilisateurs et d'autres concédants d'ABKingdom. Sauf stipulation contraire des présentes Conditions d'Utilisation, vous n'avez pas l'autorisation de copier, modifier, traduire, publier, diffuser, transmettre, distribuer, exécuter, afficher, vendre ou d'utiliser par ailleurs tout Contenu apparaissant sur ou par le biais des Services d'ABKingdom.

6.6 ABKingdom exerce les fonctions techniques nécessaires pour offrir les Services d'ABKingdom, y compris, mais sans toutefois s'y limiter, le traitement technique et la transmission des communications électroniques pour assurer le service de messagerie électronique, et la conversion de code et/ou le reformatage du Contenu pour permettre son utilisation sur l'ensemble des Services d'ABKingdom. Par ailleurs, vous acceptez et reconnaissez qu'ABKingdom peut envoyer des messages, notamment, des notifications, offres spéciales, promotions, publicités commerciales et présentations commerciales en relation avec les Services d'ABKingdom. Vous pouvez contrôler le type de communication que vous recevez de la part des Services d'ABKingdom en vous connectant à votre compte et en choisissant les paramètres de notification appropriés ou en suivant les instructions de désabonnement figurant au bas des messages électroniques publicitaires.

6.7 ABKingdom se réserve le droit de limiter la capacité de stockage du Contenu que vous publiez sur, par le biais de ou en relation avec les Services d'ABKingdom.

7. Contenu publié. Vous devez choisir attentivement les informations que vous publiez sur, par le biais de ou en relation avec les Services d'ABKingdom et que vous fournissez aux autres Utilisateurs. Votre profil ABKingdom ne doit inclure aucun Contenu Interdit, tel que décrit à la Section 8 ci-dessous. Malgré cette interdiction, il est possible que des informations, du contenu, des produits ou des services fournis par d'autres Membres ABKingdom (par exemple, dans leurs profils) soient, en tout ou partie, en violation des présentes Conditions d'Utilisation ou contraires à la loi. ABKingdom ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre de ce contenu. Si vous découvrez qu'une personne use de manière illicite des Services ABKingdom, veuillez cliquer sur le lien « Signaler un abus » situé en bas des pages du Site ABKingdom.

7.1 ABKingdom peut rejeter, refuser de publier ou supprimer tout Contenu pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans que cela ne soit limitatif, du Contenu qui, du seul avis d'ABKingdom, enfreint les présentes Conditions d'Utilisation ou peut être insultant, illégal ou porter atteinte aux droits de toute personne ou entité, ou nuire ou menacer la sécurité de toute personne ou entité. ABKingdom n'assume aucune obligation de contrôle des Services d'ABKingdom à des fins de recherche de Contenu ou de conduite inappropriés. Si ABKingdom choisit, à un moment quelconque et sa seule discrétion, de contrôler les Services d'ABKingdom, ABKingdom ne pourra en aucun cas être tenue responsable du Contenu, n'aura aucune obligation de modifier ou retirer tout Contenu inapproprié et ne sera pas responsable de la conduite de l'Utilisateur ayant publié un tel Contenu.

7.2 Vous êtes seul responsable du Contenu que vous publiez sur, par le biais de ou en relation avec les Services d'ABKingdom ainsi que de tout document ou information que vous transmettez à d'autres Membres et de vos interactions avec les autres Utilisateurs.

8. Contenu Interdit/Activité Interdite. Les contenus suivants sont mentionnés à titre d'exemple de ce qu'il est illégal ou interdit de publier sur, par le biais de ou en relation avec les Services d'ABKingdom. ABKingdom se réserve le droit d'enquêter et exercer toute voie d'action en justice appropriée contre quiconque, à la seule discrétion d'ABKingdom, enfreindrait cette clause, y compris sans que cela soit limitatif, en retirant le Contenu interdit des Services d'ABKingdom et en mettant un terme à l'Adhésion des contrevenants et/ou en signalant leur acte aux autorités compétentes. Le Contenu Interdit inclut, sans toutefois s'y limiter, le Contenu qui, à la seule discrétion d'ABKingdom :

8.1 est manifestement insultant ou encourage ou incite par ailleurs au racisme, à la haine ou à l'agression physique de quelque nature que ce soit contre tous groupes ou individus ;

8.2 harcèle ou encourage le harcèlement d'une autre personne ;

8.3 exploite des personnes de manière violente ;

8.4 contient une violence excessive ou un contenu choquant ;

8.5 sollicite ou vise à solliciter des informations personnelles de la part de personnes âgées de moins de 18 ans ;

8.6 diffuse publiquement des informations pouvant causer ou créer un risque de confidentialité ou de sécurité pour une personne quelconque ;

8.7 constitue ou fait la promotion délibérée d'informations qui sont fausses ou mensongères ou encourage la pratique d'activités illégales ou une conduite abusive, menaçante, obscène, ou diffamatoire ;

8.8 constitue ou encourage les copies illégales ou non autorisées d'œuvres de tiers protégées par des droits d'auteur, notamment en fournissant des programmes logiciels piratés ou des liens y menant, en fournissant des informations permettant de contourner des dispositifs de protection anti-copie.

8.9 implique la transmission de courrier électronique non sollicité, chaînes de courrier électronique ou publipostage électronique non sollicité, messages instantanés non sollicités ou courrier électronique commercial non sollicité ;

8.10 sert la cause ou fait la promotion de toute activité ou entreprise criminelle ou fournit des informations et instructions relatives à des activités illégales, incluant, mais sans toutefois s'y limiter, la fabrication ou l'achat d'armes illégales, la violation de la vie privée d'une personne ou encore, la fourniture ou la création de virus informatiques ;

8.11 sollicite ou vise à solliciter des mots de passe ou des informations personnellement identifiables auprès d'autres Utilisateurs à des fins commerciales ou illégales ;

8.12 implique des activités commerciales et/ou de vente sans l'accord écrit préalable d'ABKingdom, telles que des concours, tirages au sort, trocs, publicités ou opérations pyramidales ;

8.13 inclut une photographie ou une vidéo d'une autre personne publiée sans le consentement de ladite personne ;

8.14 pour les profils, utilise des images au contenu sexuel suggestif ou tout contenu déloyal, mensonger ou trompeur destiné à attirer du trafic vers le profil ;

8.15 viole ou tente de violer les droits à la confidentialité, droit à l'image, droits d'auteur, droits de marque, droits des contrats ou tous autres droits de toute personne ; ou

8.16 fait la promotion de la propagande et/ou de symboles d'organisations inconstitutionnelles ou illégales dans votre pays.

Les points suivants sont des exemples des types d'activités illégales ou interdites sur le Site ABKingdom et dans le cadre de votre utilisation des Services d'ABKingdom. ABKingdom se réserve le droit d'enquêter et d'exercer toute voie d'action en justice appropriée contre quiconque, à la seule discrétion d'ABKingdom, enfreindrait cette clause, incluant, mais sans toutefois s'y limiter, la fin de votre adhésion et/ou le signalement d'une telle activité ou d'un tel Contenu aux autorités compétentes. Les activités interdites incluent, sans toutefois s'y limiter :

8.17 toute activité criminelle ou délictuelle, notamment la pédopornographie, la corruption de mineurs, la fraude, le trafic de contenus obscènes, le trafic de stupéfiants, les jeux d'argent, le harcèlement, la diffamation, la traque ou « espionnage », le courrier électronique commercial non sollicité, les messages instantanés non sollicités, l'envoi de virus ou autres fichiers nuisibles, la violation des droits de propriété intellectuelle (incluant, mais sans toutefois s'y limiter, la violation des droits d'auteur, des droits des marques et des brevets) ou le vol de secrets commerciaux ou industriels ;

8.18 la publicité ou la sollicitation auprès de tout Membre visant à l'inciter à acheter ou vendre des produits ou services par le biais de l'utilisation non autorisée ou interdite des Services d'ABKingdom. Vous n'êtes pas autorisé à transmettre des chaînes de courrier électronique ou du courrier électronique non sollicité à d'autres Membres. Afin de protéger ses Membres contre de telles publicités ou sollicitations, ABKingdom se réserve le droit de restreindre à un nombre qu'ABKingdom juge approprié le nombre de courriers électroniques qu'un Membre peut envoyer à d'autres Membres au cours de toute période de 24 heures. Si vous enfreignez les présentes Conditions d'Utilisation et envoyez ou provoquez l'envoi (directement ou indirectement) du courrier électronique non sollicité, des bulletins d'informations ou d'autres communications commerciales de toutes sortes non autorisées par le biais des Services d'ABKingdom, vous reconnaissez que vous aurez considérablement nui à ABKingdom, et que la portée du dommage subi serait extrêmement difficile à établir. En tant qu'estimation raisonnable d'un tel dommage, vous acceptez de payer à ABKingdom la somme de 50 USD pour chaque destinataire réel ou envisagé d'un message non sollicité, d'une mise à jour du statut ou de l'humeur ou d'un bulletin d'informations ou chaque autre communication commerciale non autorisée que vous aurez envoyée par le biais des Services d'ABKingdom ;

8.19 le contournement ou la modification, la tentative de contournement ou de modification, ou l'encouragement ou l'assistance apportée à toute autre personne cherchant à contourner ou modifier toute technologie ou tout logiciel de sécurité faisant partie des Services d'ABKingdom ;

8.20 toute activité qui implique l'utilisation de virus, robots, vers informatiques ou tout autre code logiciel, fichiers ou programmes qui interrompent, détruisent ou limitent le fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique ou autrement, permettent l'utilisation non autorisée de ou ouvrent l'accès à un ordinateur ou un réseau informatique ;

8.21 la modification, la copie, la distribution, le téléchargement, la récupération ou la transmission par quelque moyen ou sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de tout Contenu des Services d'ABKingdom autre que le Contenu que vous publiez légalement sur, par le biais de ou en relation avec les Services d'ABKingdom ;

8.22 la fourniture ou l'utilisation d'une fonction de suivi ou de surveillance en relation avec les Services d'ABKingdom, y compris, mais sans toutefois s'y limiter, pour identifier les visites, les actions ou les activités d'autres Utilisateurs sur les Services d'ABKingdom ;

8.23 la dissimulation de la bannière publicitaire et/ou des fonctions de sécurité figurant sur votre page de profil personnel, ou toute page du Site ABKingdom via HTML/CSS ou tout autre moyen ;

8.24 toute utilisation automatisée du système, incluant, mais sans toutefois s'y limiter, l'utilisation de scripts pour ajouter des amis ou envoyer des commentaires, des messages, des blogs ou des bulletins d'informations ;

8.25 l'interférence, la perturbation ou la création d'une charge excessive pour les Services d'ABKingdom ou les réseaux ou services connectés aux Services d'ABKingdom ;

8.26 l'imposture ou la tentative de se faire passer pour ABKingdom, un employé, un administrateur ou un modérateur d'ABKingdom, un autre Membre, ou une autre personne ou entité (y compris, mais sans toutefois s'y limiter, l'utilisation d'adresses électroniques associées à ou de l'une des personnes mentionnées précédemment ;

8.27 l'utilisation du compte, du nom d'utilisateur ou du mot de passe d'un autre Membre à tout moment ou la divulgation de votre mot de passe à tout tiers ou la permission accordée à tout tiers d'utiliser votre compte ;

8.28 la vente ou le transfert, par d'autres moyens, de votre profil, adresse électronique ou URL ;

8.29 l'utilisation ou la distribution de toute information obtenue par le biais des Services d'ABKingdom dans le but de harceler, abuser ou nuire à une autre personne ou entité, ou la tentative de le faire ;

8.30 l'affichage non autorisé d'une publicité commerciale sur votre profil, ou l'acceptation d'un paiement ou de quoi que ce soit de valeur de la part d'un tiers en échange de l'exécution par vous de toute activité commerciale par le biais de l'utilisation non autorisée ou interdite des Services d'ABKingdom au nom de cette personne, tel que placer du contenu de nature commerciale sur votre profil, des liens vers des sites de commerce électronique non autorisés par ABKingdom, publier des mises à jour des blogs ou des bulletins dans un but commercial, sélectionner un profil dans un but commercial comme étant celui de l'un de vos amis, ou envoyer des messages dans un but commercial ;

8.31 le relais de courrier électronique depuis des serveurs de messagerie d'un tiers sans l'autorisation de ce tiers ;

8.32 l'utilisation d'en-têtes incorrects ou falsifiés dans le but de dissimuler l'origine de tout Contenu transmis à ou par le biais des systèmes informatiques d'ABKingdom ou la manoeuvre frauduleuse consistant à vous représenter comme l'auteur de tout message ou Contenu ;

8.33 l'utilisation de tout système automatique, y compris, mais sans toutefois s'y limiter, des scripts ou des robots dans le but de collecter des adresses électroniques ou d'autres données du site Web ABKingdom aux fins d'envoi de courrier électronique non sollicité ou non autorisé ;

8.34 impliquer, directement ou indirectement, ou inciter d'autres personnes à s'engager dans la génération de clics publicitaires de quelque manière que ce soit et pouvant raisonnablement être interprétée comme coercitive, incitative, trompeuse, malicieuse ou frauduleuse ; ou

8.35 l'utilisation des Services d'ABKingdom de manière non conforme à l'une quelconque et à toutes les Lois en vigueur.

9. Protéger les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. ABKingdom respecte la propriété intellectuelle des autres et exige que ses Utilisateurs fassent de même. Vous n'êtes pas autorisé à mettre en ligne, télécharger, intégrer, publier, envoyer par courrier électronique, transmettre ou autrement rendre disponible tout contenu qui enfreint tout droit d'auteur, brevet, marque, secret de fabrique ou autre droit de propriété de toute personne ou entité. La politique d'ABKingdom prévoit, dans certains cas, l'annulation de l'adhésion des contrefacteurs.

Si vous pensez que votre travail a été copié et publié sur ou par le biais des Services d'ABKingdom d'une manière qui constitue une atteinte à vos droits d'auteur, veuillez cliquer sur le lien "signaler un abus" pour remplir le formulaire approprié ou faites parvenir au Copyright Agent (Agent des Droits d'Auteur) d'ABKingdom une notification décrivant la violation revendiquée avec toutes les informations qui suivent : (a) identification de l'œuvre protégée par les droits d'auteur dont la contrefaçon est alléguée, ou, dans le cas où plusieurs œuvres protégées par les droits d'auteur sont concernées, une liste représentative de telles œuvres ; (b) identification raisonnablement suffisante de l'œuvre dont la contrefaçon est alléguée et les informations nous permettant de situer le contenu concerné sur les Services d'ABKingdom (l'indication de l'URL ou des URLs menant au contenu litigieux est suffisante) ; (c) informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de vous contacter, comme une adresse, un numéro de téléphone et, le cas échéant, une adresse électronique ; (d) une déclaration de votre part indiquant que vous estimez en toute bonne foi que l'usage contesté n'est pas autorisé par le titulaire des droits d'auteur, son agent ou la loi ; (e) une déclaration de votre part qui atteste, sous peine de parjure, que les informations ci-dessus figurant dans votre notification sont exactes et que vous êtes le titulaire des droits d'auteur ou autorisé à agir au nom du titulaire des droits d'auteur ; et (f) votre signature physique ou électronique. Le Copyright Agent d'ABKingdom chargé de recevoir les notifications des infractions alléguées peut être contacté par courrier électronique à l'adresse : http://www.abkingdom.com/abuse. ABKingdom fournit certains outils et technologies qui aident les titulaires de droits d'auteur à contrôler leurs œuvres protégées par les droits d'auteur. Pour connaître la disponibilité de ces outils et technologies, veuillez prendre contact avec l'Agent des droits d'auteur à l'adresse électronique indiquée.

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